Conditions générales de vente

ARTICLE 1 – DEFINITIONS

Les termes définis ci-après auront les significations suivantes dans les présentes conditions générales de vente et de prestations de services :

« Client(s) » : désigne toute personne physique résidant en France métropolitaine ayant la majorité légale et la pleine capacité juridique de conclure un contrat qui procède à l’achat de Produit(s) ou de Service(s) sur le Site à des fins n’entrant pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole.

« Conditions Générales » : désignent les présentes conditions générales de vente et de prestations de services en ligne, ainsi que leurs annexes qui en font partie intégrante.

« FORESTONE » : désigne FRANCE DIFFUSION, société par actions simplifiée à associé unique, ayant pour nom commercial « FORESTONE », au capital de 3 640.00 euros, ayant pour activité le commerce de diamants, dont le siège social est situé Septmoncel à 39310 SEPTMONCEL-LES-MOLUNES – FRANCE, dont le numéro unique d’identification est 321 437 667 RCS de LONS-LE-SAUNIER, dont le numéro d’identification TVA est FR26 321 437 667 et dont le service clientèle est accessible par courriel à l’adresse contact@forestone.fr, et/ou par téléphone au 04.78.58.02.48. Son président, Monsieur Sébastien VERNATON est Membre Certifié RJC (Responsible Jewellery Council) sous le numéro 0000 3649 et a adhéré au code de bonne conduite y afférent.

« Produit(s) » : désigne le (ou les) produit(s) commercialisé(s) par FORESTONE par l’intermédiaire du Site, comprenant notamment, sans que cette liste ne soit limitative : le coffret « Pour la Vie » composé d’un écrin, d’un diamant et de son certificat d’authenticité.

« Service(s) » : désigne la (ou les) prestation(s) éventuelle(s) de personnalisation du diamant Pour la Vie, proposé(s) sur devis et comprenant notamment, sans que cette liste ne soit limitative : le montage sur un bijou, la retaille, la gravure sur le rondiste.

« Site » : désigne le site web accessible à l’adresse https://diamantpourlavie.fr/ et édité par FORESTONE, dont le directeur de la publication est Monsieur Sébastien VERNATON, hébergé par OVH, société par actions simplifiée à associé unique, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est 2 rue Kellerman à 59100 ROUBAIX.

« Partie (s) » : désigne séparément ou conjointement FORESTONE et le Client.

ARTICLE 2 – OBJET ET PRINCIPES GENERAUX

2.1 Les Conditions Générales ont pour objet de définir le cadre contractuel applicable à l’achat par le Client de(s) Produit(s) et/ou de(s) Service(s) commercialisé(s) par FORESTONE par l’intermédiaire du Site.

2.2 Les Conditions Générales forment l’ensemble des dispositions contractuelles régissant, dans ce cadre, les rapports entre FORESTONE et le Client qui renonce à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable.

2.3 L’achèvement complet de la procédure de passation de commande visée à l’Article 5 et/ou l’acceptation du devis visé à l’article 4.3 emporte l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales concomitamment communiquées et obligation au paiement, ce qui est expressément reconnu par le Client.

2.5 Les Conditions Générales sont susceptibles d’être complétées par des conditions particulières négociées avant toute transaction avec le Client.

2.6 Le fait de ne pas exercer, à un moment quelconque, une prérogative reconnue par les Conditions générales ou de ne pas exiger l’application de l’une quelconque de ses stipulations ne pourra en aucun cas être interprété, ni comme une modification des Conditions Générales, ni comme une renonciation expresse ou tacite au droit d’exercer ladite prérogative dans l’avenir ou au droit d’exiger l’exécution scrupuleuse des engagements souscrits aux Conditions Générales.

2.7 Dans l’hypothèse où l’un quelconque des termes des Conditions Générales serait considéré comme illégal ou inopposable par une décision de justice, les autres dispositions resteront en vigueur.

2.8 Ces Conditions Générales peuvent faire l’objet d’adaptations ou modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le Site à la date de passation de la commande de Produit(s) ou de Service(s) par le Client.

ARTICLE 3 – PRODUITS

3.1 FORESTONE s’engage à vendre des Produits conformes à la réglementation et aux normes en vigueur dans l’Union européenne au moment de la vente.

3.2 Les caractéristiques essentielles du ou des Produit(s) sont décrites sur le Site et notamment, sans que cette liste ne soit limitative : la qualité, la forme, le carat, le diamètre, la couleur, la pureté, le(s) traitement(s) éventuellement appliqué(s), leurs effets et les précautions à prendre dans l’entretien de la pierre. Ces caractéristiques ont été présentées au Client préalablement à la commande, dans le cadre des informations précontractuelles qui lui ont été communiquées.

3.3 Le Client déclare expressément avoir pris connaissance de ces informations avant de sélectionner le(s) Produit(s) choisi(s) et, plus généralement, avoir reçu de FORESTONE toutes les informations déterminantes de son consentement.

3.4 Chaque Produit étant unique en raison de sa nature, les photographies associées au descriptif ne sont pas contractuelles.

3.5 Les offres de Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles. À défaut de disponibilité, FORESTONE s’engage à en informer au plus vite le Client par courrier électronique ou par téléphone. Le Client a la faculté, en cas d’indisponibilité du ou des Produit(s) commandé(s), soit d’annuler, soit de modifier sa commande. En cas d’annulation pour indisponibilité, le Client sera remboursé dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa demande d’annulation.

3.6 Les achats de Produits en vue de leur revente sont strictement interdits.

3.7 En raison de leur nature, les Produits n’intègrent pas de pièces détachées indispensables à leur utilisation. Toutefois, si tel était le cas, la date jusqu’à laquelle ces pièces détachées seront disponibles fera l’objet d’une information sur le Site et sur tout autre support durable constatant ou accompagnant la vente.

ARTICLE 4 – SERVICES

4.1 Les experts bijoutiers de FORESTONE proposent au Client des Services tels que notamment le montage du diamant POUR LA VIE afin de l’intégrer à un bijou. Pour toute demande particulière, FORESTONE pourra également mettre le Client en relation avec l’un de ses partenaires.

4.2 Pour commander un (ou des) Service(s), le Client doit prendre contact avec FORESTONE en précisant l’objet de sa demande : soit par l’intermédiaire du formulaire accessible à la rubrique contact du Site, soit par courriel à l’adresse contact@diamantpourlavie.fr, soit par téléphone au 04.78.58.02.48 ou soit par courrier à l’adresse suivante : FORESTONE, Septmoncel à 39310 SEPTMONCEL-LES-MOLUNES – FRANCE.

4.3 Le(s) prix des Service(s) vari(en)t selon la commande du Client, par exemple en fonction du type de bijou souhaité (collier, bracelet, bague), mais aussi du matériau utilisé argent/or et de son poids. Ce faisant, toute demande de Service fera l’objet d’un devis personnalisé, auquel les Conditions Générales seront annexées, qui sera adressé par FORESTONE au Client dans les meilleurs délais.

4.4 Les devis établis par FORESTONE sont valables pour une durée de 30 jours à compter de leur date d’établissement.

4.5 L’acceptation du devis par le Client entraine la conclusion d’un contrat de prestation de services selon les modalités et les conditions spécifiques stipulées dans ledit devis.

4.6 Sauf condition particulière, le devis n’est considéré comme accepté qu’après le versement d’un acompte de trente (30) %.

ARTICLE 5- PASSATION DE COMMANDE

5.1 Création d’un compte client

5.1.1 Afin de passer commande en ligne sur le Site, il sera demandé au Client d’indiquer ses prénom(s), nom(s), adresse(s) postale(s) mail, pays, numéro et nom de rue, code postal, ville, téléphone et email. Le Client s’engage à fournir des données exactes, à jour, complètes et à en préserver l’exactitude.

l5.1.2 Après avoir renseigné l’ensemble des informations mentionnées à l’Article 5.1.1, le Client peut créer un Compte client en cochant la case « créer un compte  »

5.1.3 L’accès au Compte Client est protégé par un mot de passe personnel et confidentiel. Le Client s’engage à le conserver secret et à ne le communiquer à des tiers à quelque titre que ce soit. Le Client est responsable de son mot de passe. S’il s’aperçoit que son compte fait l’objet d’une utilisation frauduleuse, le Client s’engage à le signaler immédiatement à FORESTONE.

5.2 Etapes de commande de(s) Produit(s)

5.2.1 Toute commande de Produit(s) sur le Site nécessite le parfait achèvement de l’ensemble des étapes suivantes :

• Le Client doit d’abord se connecter sur le Site puis cliquer sur l’onglet « LE COFFRET »
• Sur la page « LE COFFRET » du Site, le Client doit choisir l’option Qualité du diamant et la quantité désirées, puis ajouter le(s) Produit(s) à son panier en cliquant sur le lien « AJOUTER AU PANIER » ;
• Le Client doit cliquer sur l’onglet « PANIER », ajouter son éventuel Code promo et l’appliquer en cliquant sur « APPLIQUER LE CODE PROMO », vérifier le détail de la commande, son prix total et modifier les éventuelles erreurs ;
• Une fois la commande vérifiée sur la page « PANIER », le Client doit ensuite cliquer sur le bouton « VALIDER LA COMMANDE » pour finaliser ladite commande ;
• A l’étape suivante, le Client peut se connecter à son Compte client déjà existant, créé un Compte client, ou décider de poursuivre son achat sans procéder à la création d’un Compte client ;
• Le Client doit saisir ses prénom(s), nom(s), adresse(s) de livraison, pays, numéro et nom de rue, code postal, ville, téléphone, email et éventuellement les notes de commande (exemple consignes de livraison) ;
• Avant validation définitive sa commande, FORESTONE offre au Client la possibilité de vérifier le détail de la commande et son prix total, d’identifier les éventuelles erreurs commises dans la saisie des données et de les corriger ;
• Le Client doit lire les Conditions Générales qui s’affichent automatiquement sur le menu déroulant et cocher la case « J’AI LU ET J’ACCEPTE LES CONDITIONS GENERALES » ;
• Enfin, à la dernière étape, le Client doit cliquer sur « PAYER », suivre les instructions de la plateforme de paiement et régler le montant total de sa commande.

5.2.2 TOUTE COMMANDE DE PRODUIT(S) EFFECTUÉE SUR LE SITE EST UNE COMMANDE AVEC OBLIGATION DE PAIEMENT.

5.2.3 La commande ne sera définitivement enregistrée qu’à la dernière validation de l’écran récapitulatif de la commande. Cette action est assimilée à la signature manuscrite visée à l’article 1367 du Code civil. À compter de cette action la commande est considérée comme irrévocable et ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes et par la loi.

5.2.4 La vente de(s) Produit(s) n’est définitive qu’après l’envoi au Client de la confirmation de l’acceptation de la commande par FORESTONE par courrier électronique, laquelle sera envoyée sans délai et après encaissement par FORESTONE de l’intégralité du prix. Ce courriel de confirmation récapitule l’ensemble des informations contractuelles et comprend les Conditions Générales applicables annexées en pièces jointes au format PDF. Ces documents pourront être conservés, enregistrés et imprimés par le Client. En conservant ce courrier électronique et/ou en l’imprimant, le Client détient la preuve de sa commande que FORESTONE lui recommande de conserver.

ARTICLE 6 – PRIX, FACTURATION ET PAIEMENT

6.1 L’accès au Site se fait par le biais d’Internet. Les frais d’accès au réseau Internet au moyen d’un service de communication à distance sont à la charge du Client.

6.2 Les Produits sont fournis aux prix en vigueur figurant sur le Site lors de l’enregistrement de la commande. Ces prix sont indiqués en euros et s’entendent toutes taxes comprises (« TTC ») et hors frais de livraison qui sont à la charge du Client. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, FORESTONE se réservant le droit de modifier ses prix à tout moment.
6.3 Les prix définitifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par FORESTONE sur le Site et des éventuels codes promotionnels détenus par le Client.

6.3 Tout Produit commandé par le Client est facturé par FORESTONE sur la base du prix TTC définitif et des frais de livraison mentionnés lors de l’achèvement complet du processus de passation de commande décrit à l’Article 5.

6.4 Le paiement de la commande s’entend comptant et s’effectue par paiement PAYPAL ou par Cartes bancaires (Carte Bancaire, Visa, MasterCard, American Express) au jour de la passation de la commande. FORESTONE rappelle que le paiement par carte bancaire est irrévocable, sauf en cas d’utilisation frauduleuse de la carte. Dans ce cas, le Client peut demander l’annulation du paiement et la restitution des sommes correspondantes.

6.5 Le Client est expressément informé du fait qu’aucune commande ne peut être préparée, ni expédiée, tant que son prix total n’aura pas été intégralement encaissé. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée.

6.6 FORESTONE se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

ARTICLE 7 – LIVRAISON DES PRODUITS ET FOURNITURE DES SERVICES

7.1 Le(s) Produit(s) et le(s) Service(s) seront livrés et fournis en France métropolitaine par un transporteur indépendant, Colissimo, à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande, ou au point de retrait sélectionné par le Client lors de la commande.

7.2 FORESTONE s’engage à livrer le(s) Produit(s) et à exécuter le(s) Service(s) sans retard injustifié et au plus tard trente (30) jours après la conclusion du contrat.

7.3 Le délai de livraison des Produits est d’environ 5 jours ouvrés à compter de la réception par le Client de l’accusé de réception de commande visé à l’article 5.2.4 sous réserve des restrictions du transporteur indépendant. Sauf conditions particulières, un délai d’exécution des Service(s) sera précisé au Client par FORESTONE sur le devis visé à l’article 4.3.

7.4 FORESTONE s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer le(s) Produit(s) et exécuter le(s) Service(s) commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif.

7.5 En cas de manquement de FORESTONE à son obligation de délivrance des Produit(s) ou des Service(s) dans les conditions ci-dessus et pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, le Client peut (i) notifier à FORESTONE la suspension du paiement de tout ou partie du prix et/ou (ii) résoudre le contrat si, après avoir mis en demeure FORESTONE d’effectuer la livraison des Produits et la délivrance des Services dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s’est pas exécuté dans ce délai.

7.6 Le Client peut toutefois immédiatement résoudre le contrat (i) lorsque FORESTONE refuse de livrer le(s) Produit(s) ou de fournir le(s) Service(s) ou lorsqu’il est manifeste qu’il ne livrera pas le(s) Produit(s) ou ne fournira pas le(s) Service(s) et/ou (ii) lorsque la date ou le délai la livraison est une condition essentielle du contrat, ayant fait l’objet d’une demande expresse et préalable du Client.

7.7 En cas de résolution du contrat par le Client aux torts de FORESTONE dans les conditions ci-dessus, les sommes versées par le Client, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue, lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze (14) jours qui suivent la date de dénonciation du contrat.

7.8 En cas d’impossibilité pour le Client de réceptionner le(s) Produit(s) commandé(s), il peut solliciter, auprès du transporteur, une deuxième livraison sans frais supplémentaires. A défaut de réception par le Client du ou des Produit(s) commandé(s) lors de la deuxième livraison, le Produit est réexpédié à FORESTONE. Le Client pourra alors solliciter une nouvelle livraison en acquittant de nouveau les frais de port correspondants.

7.8 Dans le cas où le Client ne sollicite pas de nouvelle livraison dans un délai de deux (2) jours à compter de la date de réception du ou des Produit(s), le Client est informé par courrier électronique de l’annulation de la vente. Le Client est alors remboursé du montant du ou des Produit(s) commandé(s), à l’exclusion des frais de livraison.

ARTICLE 8 – TRANSFERT DES RISQUES

8.1 Le transfert des risques inhérents à un Produit intervient au moment où le Client, ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession du Produit correspondant.

8.2 En cas de retour d’un Produit par le Client en application d’une garantie légale, les risques sont transférés à FORESTONE à compter de la réception ou de la restitution du Produit concerné.

8.3 En cas de retour d’un Produit par le Client consécutif à l’exercice de son droit de rétractation, les risques sont transférés à FORESTONE à compter de la réception ou de la restitution du Produit concerné.

ARTICLE 9 – DROIT DE RETRACTATION

9.1 Sous réserve des exceptions mentionnées à l’article 9.10 ci-après, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à fournir de motif ni à régler de pénalité, en renvoyant à FORESTONE le formulaire de rétractation disponible en annexe 1 des Conditions Générales ou au moyen d’une toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre à cet effet envoyée à l’adresse FORESTONE, Septmoncel à 39310 SEPTMONCEL-LES-MOLUNES – FRANCE ou par courrier électronique à l’adresse contact@diamantpourlavie.fr.

9.2 Le délai de rétractation court à compter de la réception par le Client ou du tiers désigné par lui du Produit à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande. Dans le cas d’une commande portant sur plusieurs biens livrés séparément ou dans le cas d’une commande d’un bien composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délai court à compter de la réception du dernier bien ou lot ou de la dernière pièce.

9.3 S’agissant des Services, le délai de rétractation court à compter de la conclusion du contrat.

9.4 FORESTONE rappelle que le jour où le contrat est conclu ou le jour de la réception du Produit n’est pas compté dans le délai qui commence à courir au début de la première heure du premier jour et prend fin à l’expiration de la dernière heure du dernier jour du délai. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

9.5 Le Client renvoie ou restitue le(s) Produit(s) à FORESTONE ou à une personne désignée par ce dernier, sans retard excessif et, au plus tard, dans les quatorze jours suivant la communication de sa décision de se rétracter. FORESTONE recommande au Client d’utiliser un service de suivi de colis, la preuve de l’expédition pouvant être exigée en cas de litige.

9.6 Le(s) Produit(s) doivent être retournés dans leur emballage d’origine, complet, intacte avec leurs éventuels accessoires, certificats d’authenticité et autre documentation permettant leur remise sur le marché à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat. Les Produits endommagés, transformés, salis ou incomplets ne sont pas repris par FORESTONE.

9.7 Il est expressément convenu que les frais de renvoi des Produits et services commandés sont à la charge exclusive du Client.

9.8 Sous réserve de la restitution ou du renvoi au FORESTONE du ou des Produit(s) commandé(s) dans le délai précité, le remboursement interviendra au plus tard dans les quatorze jours francs à compter de la date à laquelle FORESTONE a été informée de la décision du Client de se rétracter. Le Client reconnait et accepte toutefois que FORESTONE puisse différer le remboursement jusqu’à récupération du ou des Produit(s) correspondant(s) par FORESTONE ou jusqu’à ce que le Client ait fourni une preuve de l’expédition de ces Produits à FORESTONE, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

9.9 Sous réserve des dispositions de l’Article 9.5, FORESTONE procèdera au remboursement de tous les paiements reçus du Client, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires résultant du choix par le Client d’un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par Pour la vie) en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour un moyen différent. En tout état de cause, le remboursement n’occasionnera pas de frais pour le Client.

9.10 Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
– ayant pour objet la fourniture de bien confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés, tel pourra être le cas des Services ;
– ayant pour objet un ou des Produit(s) qui, après avoir été livrés et de par leur nature, ont été mélangés de manière indissociable avec d’autres articles ;
– ayant pour objet des Services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

ARTICLE 10 – EXISTENCE ET CONTENU DES GARANTIES LEGALES

Les Produits vendus par FORESTONE au Client bénéficient :
• de la garantie légale de conformité dans les conditions prévues aux articles L. 217-3 et suivants du Code de la consommation et,
• de la garantie légale des vices cachés dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil.

Conformément aux articles du Code la Consommation joints en annexe 2 des Conditions Générales, le Client peut agir en garantie légale de conformité et/ou en garantie légale des vices cachés en s’adressant à FORESTONE.

Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, le Client est expressément informé qu’il :
(i) bénéficie d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du Produit pour agir ;
(ii) a droit à la mise en conformité du Produit par réparation ou le remplacement du Produit, sous réserve que ce choix n’entraîne pas un coût manifestement disproportionné conformément aux dispositions de l’article L217-12 du Code de la Consommation. A défaut, le Client peut prétendre à la réduction du prix ou à la résolution du contrat. Le Client a par ailleurs le droit de suspendre le paiement de tout ou partie du prix ou la remise de l’avantage prévu au contrat jusqu’à ce que le vendeur ait satisfait aux obligations qui lui incombent, dans les conditions des articles 1219 et 1220 du code civil;
(iii) est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du Produit durant les vingt-quatre (24) mois suivant la délivrance du Produit.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale qui pourrait être consentie.

Sans préjudice de la garantie commerciale qui pourrait être consentie par FORESTONE et de la garantie légale de conformité visée au présent Article, le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil. Le cas échéant, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.

ARTICLE 11 – CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DES GARANTIES LEGALES

11.1 Le Client est tenu de vérifier l’état et la conformité du ou des Produit(s) livrés. Toute réclamation sur les vices et non conformités apparentes du ou des Produit(s) livré(s), de même que toute avarie liée au transport, doivent être signalées à FORESTONE avec tous les justificatifs y afférents (photos notamment), par écrit et par tout moyen.

11.2 En signalant le vice ou la non-conformité du ou des Produit(s), le Client obtiendra une autorisation de retour de la part de FORESTONE précisant l’adresse et les modalités de retour du ou des Produit(s) et/ou du ou des Service(s). Une fois l’autorisation de retour obtenue, le Client réexpédie le(s) Produit(s) à FORESTONE à l’adresse précisée sur l’autorisation de retour selon les modalités indiquées.

11.3 Tout Produit réexpédié sans l’accord de FORESTONE sera refusé et retourné à l’expéditeur aux frais et risques de ce dernier. Pour être valablement retournées à FORESTONE, le Produit doit être retourné complet intacte dans son emballage d’origine avec ses éventuels accessoires, certificats d’authenticité, autre documentation ainsi que de sa facture d’achat.

11.4 Dans le cas où le Client retournerait le(s) Produit(s) pour un défaut de conformité avéré et confirmé par FORESTONE, les frais de retour seront pris en charge par FORESTONE au moyen d’un bon de retour ou à défaut FORESTONE remboursera le Client du montant réel desdits frais sur justificatifs des frais de port qui devront obligatoirement être joints au colis. A défaut, aucun remboursement ne pourra être exigé par le Client.

11.5 FORESTONE procédera au remboursement de sommes dues au Client dès réception du bien ou de la preuve de son renvoi par le consommateur et au plus tard dans les quatorze jours suivants en recourant au même moyen de paiement que celui utilisé par le Client lors de la conclusion du contrat.

ARTICLE 12 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

12.1 Le nom de domaine, ainsi que l’ensemble des éléments et contenus figurant sur le Site, sont la propriété exclusive de FORESTONE et sont protégés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle.

12.2 Leur reproduction, même partielle, est strictement interdite, sauf autorisation préalable et expresse de FORESTONE. Dans les mêmes conditions, leur utilisation est limitée à un usage strictement privé. Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d’un des éléments du site portail à l’intérieur d’un site tiers par le biais de procédés dits d’inclusion, de cadres (frames), d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits.

12.3 Toute reproduction ou toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée comme telle au titre du Code de la propriété intellectuelle, sauf autorisation préalable et expresse de Pour la vie.

ARTICLE 13 – DONNEES PERSONNELLES

13.1 FORESTONE est amenée à collecter des données personnelles du Client (nom(s), prénom(s), adresse(s) postale(s), numéro de téléphone, adresse électronique. Les données collectées permettent d’exécuter les commandes du Client de répondre à ses demandes écrites, notamment sur le formulaire de contact, de livrer le(s) Produit(s) et les Service(s) d’envoyer des newsletters si le Client l’accepte, ou encore de mesurer l’audience du Site (via l’outil Google Analytics).

13.2 Ces données font l’objet d’un traitement automatisé par FORESTONE agissant en tant que Responsable de Traitement. Les données recueillies sont tenues confidentielles et sont destinées à l’usage exclusif de FORESTONE. Elles pourront être transmises exclusivement pour les besoins de la réalisation des finalités mentionnées ci-avant à des sous-traitants, ou à toute autorité administrative ou judiciaire afin de satisfaire à toute obligation légale.

13.3 Conformément à la règlementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification, d’opposition, et de suppression sur les données vous concernant. Le Client peut exercer ces droits en écrivant à à l’adresse postale FORESTONE, Septmoncel à 39310 SEPTMONCEL-LES-MOLUNES – FRANCE ou par courriel à l’adresse dpo@diamantpourlavie.fr

13.4 Pour plus d’informations, le Client peut consulter sur le Site la page « Politique Données personnelles ».

ARTICLE 14 – IMPREVISION

En cas de changement de circonstances imprévisibles lors de la conclusion du contrat, conformément aux dispositions de l’article 1195 du Code civil, la Partie qui n’a pas accepté d’assumer un risque d’exécution excessivement onéreuse peut demander une renégociation du contrat à son cocontractant.

ARTICLE 15 – FORCE MAJEURE

Les Parties ne pourront être tenues pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes découle d’un cas de force majeure, au sens de l’article 1218 du Code civil.

ARTICLE 16 – DROIT APPLICABLE – LANGUE

Les Conditions Générales sont rédigées en français dans leur version originale qui seule fait foi et prévaut sur toute autre version.
Ces Conditions Générales seront exécutées et interprétées conformément au droit français.

ARTICLE 17 – LITIGES

17.1 En cas de litige relatif aux présentes Conditions Générales, le Client et FORESTONE essaieront dans la mesure du possible de résoudre leur litige à l’amiable. Le Client devra adresser à FORESTONE une réclamation amiable directement par le biais du formulaire de « CONTACT » du Site, par courriel à l’adresse contact@forestone.fr ou par courrier à l’adresse suivante : Forestone, Septmoncel à 39310 SEPTMONCEL-LES-MOLUNES.

17.2 Si cette tentative amiable échoue, le Client pourra recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends et notamment en ayant recours, gratuitement, dans le délai d’un an à compter de sa réclamation écrite, au service de médiation CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice), auquel FORESTONE est adhérent, soit voie électronique à l’adresse cm2c@cm2c.net, soit par l’intermédiaire du formulaire de contact accessible à la rubrique contact du Site internet https://cm2c.net/contact.php ou par voie postale : CM2C – 14 rue Saint Jean – 75017 Paris.

17.3 Enfin le Client pourra, afin de résoudre son litige, accéder à la plateforme européenne de règlement des litiges en ligne prévu par le règlement (UE) no 524/2013 du 21 mai 2013 relatif au règlement en ligne des litiges de consommation, notamment transfrontaliers, en suivant le lien http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

17.4 En cas d’échec de cette médiation, ou si le Client ne souhaite pas y recourir, le Client pourra soumettre votre différend aux tribunaux compétents.

ANNEXE 1 FORMULAIRE DE RETRACTATION

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)

— A l’attention de FRANCE DIFFUSION, FORESTONE à BP 2308 – 69215 Lyon cedex 02- – France, contact@forestone.fr

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) :

Nom du (des) consommateur(s) :

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)

Date :

(*) Rayez la mention inutile.

ANNEXE 2 : REPRODUCTION DES ARTICLES DU CODE DE LA CONSOMMATION
• Article L. 217-3 du Code de la consommation :

« Le vendeur délivre un bien conforme au contrat ainsi qu’aux critères énoncés à l’article L. 217-5.

Il répond des défauts de conformité existant au moment de la délivrance du bien au sens de l’article L. 216-1, qui apparaissent dans un délai de deux ans à compter de celle-ci.

Dans le cas d’un contrat de vente d’un bien comportant des éléments numériques :

1° Lorsque le contrat prévoit la fourniture continue d’un contenu numérique ou d’un service numérique pendant une durée inférieure ou égale à deux ans, ou lorsque le contrat ne détermine pas la durée de fourniture, le vendeur répond des défauts de conformité de ce contenu numérique ou de ce service numérique qui apparaissent dans un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien ;

2° Lorsque le contrat prévoit la fourniture continue d’un contenu numérique ou d’un service numérique pendant une durée supérieure à deux ans, le vendeur répond des défauts de conformité de ce contenu numérique ou de ce service numérique qui apparaissent au cours de la période durant laquelle celui-ci est fourni en vertu du contrat.

Pour de tels biens, le délai applicable ne prive pas le consommateur de son droit aux mises à jour conformément aux dispositions de l’article L. 217-19.

Le vendeur répond également, durant les mêmes délais, des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage, ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité, ou encore lorsque l’installation incorrecte, effectuée par le consommateur comme prévu au contrat, est due à des lacunes ou erreurs dans les instructions d’installation fournies par le vendeur.

Ce délai de garantie s’applique sans préjudice des articles 2224 et suivants du code civil. Le point de départ de la prescription de l’action du consommateur est le jour de la connaissance par ce dernier du défaut de conformité. »

• Article L. 217-4 du Code de la consommation :

« Le bien est conforme au contrat s’il répond notamment, le cas échéant, aux critères suivants:

1° Il correspond à la description, au type, à la quantité et à la qualité, notamment en ce qui concerne la fonctionnalité, la compatibilité, l’interopérabilité, ou toute autres caractéristiques prévues au contrat ;

2° Il est propre à tout usage spécial recherché par le consommateur, porté à la connaissance du vendeur au plus tard au moment de la conclusion du contrat et que ce dernier a accepté ;

3° Il est délivré avec tous les accessoires et les instructions d’installation, devant être fournis conformément au contrat ;

4° Il est mis à jour conformément au contrat. »

– Article L. 217-5 du Code de la consommation :

« I.- En plus des critères de conformité au contrat, le bien est conforme s’il répond aux critères suivants :

1° Il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien de même type, compte tenu, s’il y a lieu, de toute disposition du droit de l’Union européenne et du droit national ainsi que de toutes les normes techniques ou, en l’absence de telles normes techniques, des codes de conduite spécifiques applicables au secteur concerné ;

2° Le cas échéant, il possède les qualités que le vendeur a présentées au consommateur sous forme d’échantillon ou de modèle, avant la conclusion du contrat ;

3° Le cas échéant, les éléments numériques qu’il comporte sont fournis selon la version la plus récente qui est disponible au moment de la conclusion du contrat, sauf si les parties en conviennent autrement ;

4° Le cas échéant, il est délivré avec tous les accessoires, y compris l’emballage, et les instructions d’installation que le consommateur peut légitimement attendre ;

5° Le cas échéant, il est fourni avec les mises à jour que le consommateur peut légitimement attendre, conformément aux dispositions de l’article L. 217-19 ;

6° Il correspond à la quantité, à la qualité et aux autres caractéristiques, y compris en termes de durabilité, de fonctionnalité, de compatibilité et de sécurité, que le consommateur peut légitimement attendre pour des biens de même type, eu égard à la nature du bien ainsi qu’aux déclarations publiques faites par le vendeur, par toute personne en amont dans la chaîne de transactions, ou par une personne agissant pour leur compte, y compris dans la publicité ou sur l’étiquetage.

II.- Toutefois, le vendeur n’est pas tenu par toutes déclarations publiques mentionnées à l’alinéa qui précède s’il démontre :

1° Qu’il ne les connaissait pas et n’était légitimement pas en mesure de les connaître ;

2° Qu’au moment de la conclusion du contrat, les déclarations publiques avaient été rectifiées dans des conditions comparables aux déclarations initiales ; ou

3° Que les déclarations publiques n’ont pas pu avoir d’influence sur la décision d’achat.

III.- Le consommateur ne peut contester la conformité en invoquant un défaut concernant une ou plusieurs caractéristiques particulières du bien, dont il a été spécifiquement informé qu’elles s’écartaient des critères de conformité énoncés au présent article, écart auquel il a expressément et séparément consenti lors de la conclusion du contrat. »

• Article L217-10 du Code de la Consommation :
« La mise en conformité du bien a lieu dans un délai raisonnable qui ne peut être supérieur à trente jours suivant la demande du consommateur et sans inconvénient majeur pour lui, compte tenu de la nature du bien et de l’usage recherché par le consommateur.

La réparation ou le remplacement du bien non conforme inclut, s’il y a lieu, l’enlèvement et la reprise de ce bien et l’installation du bien réparé ou du bien de remplacement par le vendeur.

Un décret précise les modalités de la mise en conformité du bien. »

• Article L217-11 du Code de la Consommation :

« La mise en conformité du bien a lieu sans aucun frais pour le consommateur.

Le consommateur n’est pas tenu de payer pour l’utilisation normale qu’il a faite du bien remplacé pendant la période antérieure à son remplacement. »

• Article L217-13 du Code de la Consommation :

« Tout bien réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité bénéficie d’une extension de cette garantie de six mois.

Dès lors que le consommateur fait le choix de la réparation mais que celle-ci n’est pas mise en œuvre par le vendeur, la mise en conformité par le remplacement du bien fait courir, au bénéfice du consommateur, un nouveau délai de garantie légale de conformité attaché au bien remplacé. Cette disposition s’applique à compter du jour où le bien de remplacement est délivré au consommateur. »

• Article 1641 du Code civil :

« Le Vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »

• Premier alinéa de l’article 1648 du Code civil :

« L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »